Un tribunal français a annulé un mariage parce que l'épouse avait menti sur sa virginité. Une première judiciaire.
Le tribunal de grande instance de Lille a annulé en avril un mariage «pour erreur sur les qualités essentielles du conjoint» car l'épouse avait menti sur sa virginité.
Alors que la fiancée avait affirmé à son futur époux, musulman comme elle, qu'elle était vierge, il avait découvert le soir de leurs noces, le 8 juillet 2006, qu'elle ne l'était pas. Il avait alors engagé une procédure de nullité relative de l'union, plutôt qu'un divorce par consentement mutuel. Cette procédure revient à gommer le mariage, comme s'il n'avait jamais été contracté.
Le tribunal a annulé l'union car il a estimé que l'époux l'avait conclu «sous l'empire d'une erreur objective» et qu'«une telle erreur était déterminante dans son consentement», selon le jugement publié dans la revue juridique le «Recueil Dalloz».
Il semble que ce soit la première fois qu'un tel motif permette d'annuler un mariage. Contacté par l'AFP, le ministère de la Justice a admis «ne pas avoir le souvenir» d'une annulation antérieure de mariage pour tromperie sur virginité. «Il s'agit d'une décision d'espèce» fondée sur l'article 180 du Code civil concernant les «erreurs sur la personnalité du conjoint», a précisé Guillaume Didier, porte-parole de la Chancellerie. «Ce n'est en aucun cas une disposition inspirée par la morale» mais par «le mensonge, d'ailleurs reconnu par son auteur», la jeune mariée de Lille.
Apprenant la nouvelle, la philosophe et écrivain française Elisabeth Badinter a aussitôt clamé sa «honte». «Je suis ulcérée par la décision du tribunal d'accepter de juger ça parce que la sexualité des femmes est une affaire privée et libre en France, absolument libre», a déclaré Elisabeth Badinter sur France Inter. Craignant que cette décision n'aboutisse «à faire courir nombre de jeunes filles musulmanes dans les hôpitaux pour se faire refaire l'hymen» elle a dénoncé la pression que la décision leur fait porter.
Selon les dernières statistiques disponibles, 745 mariages ont été annulés en 2004. Six fois sur dix, la demande est à l'initiative du procureur de la République, dans la majorité des cas pour absence de consentement, c'est-à-dire mariage forcé.
Le Parisien 29 mai 2008
Commentaires
« Elisabeth Badinter a aussitôt clamé sa «honte» » : Ah, bon ? Alors elle a honte d’elle même ! Car c’est bien à cause d’elle (mais pas seulement elle, ses nombreux amis politiques aussi, c’est vrai) et de sa propagande qu’on en est là ! Elle ferait mieux de se cacher et de se taire. Qu’elle constate l’étendue des dégâts de la politique qu’elle a voulue et réussi à imposer aux Français, c’est bien ; mais qu’elle cesse de vouloir donner des leçons. Quand on s’est trompé toute sa vie, il n’y a qu’une chose à faire : se taire et se cacher. De honte et de remords !
"Craignant que cette décision n'aboutisse «à faire courir nombre de jeunes filles musulmanes dans les hôpitaux pour se faire refaire l'hymen»"
Cette histoire de trou ne va pas améliorer celui de la sécu...à mon humble avis...
Et le mamar, il était puceau, lui?
Cher Arauris, selon le Coran, comme on ne peut pas prouver la virginité des hommes... on ne parle que de celle des femmes...
La justice française sort de ses gonds!
Chère Gaëlle, vous amenez une question passionnante : quel sens peut avoir la virginité de l’homme dans le mariage musulman quand il peut avoir 4 épouses légitimes (sans compter les concubines et les … esclaves). Y-t-il une technique spéciale (et secrète ?) pour rester vierge après avoir honoré au moins 3 épouses ? C’est vrai qu’on n’arrête pas le progrès !
Cher abad, j'ai lu aussi, pour les esclaves... Les arabes n'ont jamais nié avoir eu des esclaves: ce leur serait difficile!
Pour la virginité de l'homme, il s'agit, comme dit Arauris, de son pucelage au moment des noces halal. C'est impossible à vérifier, ni "à retrouver"!
La virginité de la femme, sa "honte" d'évoquer l'acte sexuel nuptial, est telle qu'elle consent sans mot dire! Elle n'a pas besoin de dire: oui, pour se retrouver mariée avec celui qu'elle aime ou... avec un vieux au bled! "Qui ne dit mot consent": notre proverbe viendrait-il de l'Islam?
Con sang, Gaëlle, con sang!
Négatifs vous êtes ! Moi je vois là un précédent qui va permettre à toutes les françaises et français (soyons gentilles) dont le conjoint à menti sur la marchandise en cachant leur dépendance, leur sale caractère et plus encore, leur habitude de frapper quand on ose leur dire non, à faire annuler leur mariage. Ce qui va accointre le nombre de mariage à l'église car ces gens là vont pouvoir tous se remarier à l'église. Ce qui est bon pour l'économie.
La dépense est toujours plus élevée lorsqu'il y a passage par la petite chapelle où l'on peut faire de si jolies photos.
Positivez, positivez ! Sinon vous allez devenir de sales Faaaaaaascistes.
Momo s'apprête à consommer sa nuit de noce. Il éteint la lumière, Aïcha l'attend dans le lit. Il balance les paluches, et demande: "Et qu'est-ce qu'il attrape Momo là?"Aïcha répond: "Là, Momo il attrape les che-veux!". Et ça continue. Et là, qu'est-ce qu'il attrappe, Momo? Là, Momo il attrappe le mentoun! Et là? Là, Momo il attrappe le noumbril! Et là, qu'est-ce qu'il attrappe, Momo? Là, Momo , il attrappe la syphillyz!!!
Le plus triste, dans cette histoire, c'est qu'Aïcha, elle 11 ans!
Cher arauris: c'est trop drôle! Merci! Un peu d'humour est nécessaire!
Je viens de lire sur le Midi Libre d'aujourd'hui, que l'Hérault était le département où il se "réparait" le plus d'hymen, mais que contrairement à ce que l'on croit, ça n'est pas remboursé par la sécuriti souciale. Les mouquères (de l'arabe al mûqer, issu de l'espagnol mujer, la femme), je les regarde dans les yeux, surtout lorsqu'elles sont violées, pardon, voilées. Eh bien, croyez moi, il y en a qui me regardent avec appétit!