Le tribunal administratif a ordonné mardi au conseil général du Jura de délivrer "dans un délai de 15 jours" un agrément d'adoption à Emmanuelle B., une enseignante homosexuelle, une injonction à laquelle le conseil général a accepté de se plier, après 10 ans de lutte.
"La justice a été juste, elle a étudié notre dossier et non pas le débat", a dit Laurence R., la compagne d'Emmanuelle, elle aussi très émue.
"C'est vraiment une très grande joie. Je suis heureuse car tous les arguments que le conseil général avait avancés, c'était du pipeau! ", a-t-elle ajouté.
"Il s?agit là d?une belle victoire contre l'homophobie, alors que les propos et les comportements homophobes demeurent vivaces dans notre société", a réagi Me Caroline Mécary, avocate d'Emmanuelle B.
Le tribunal a suivi fidèlement l'avis du rapporteur public qui lui avait demandé lors de l'audience du 13 octobre d'annuler la décision du conseil général et de lui enjoindre d'accorder son agrément dans les 15 jours, "sous astreinte de 100 euros par jour de retard".
Depuis 1989, Emmanuelle, 48 ans, a bataillé jusque devant la cour européenne des droits de l'Homme pour obtenir le droit d'adopter un enfant, se heurtant au refus obstiné du conseil général.
Les juges européens lui ont donné raison en condamnant la France pour discrimination sexuelle en janvier 2008.
Emmanuelle B. réitérait alors sa demande d'adoption et se heurtait de manière incompréhensible au printemps 2008 à un nouveau refus. Le conseil général invoquait "des différences notables (au sein du couple) dans le projet d'adoption, notamment au niveau de l'âge de l'enfant" à adopter.
Dans sa décision mardi, le tribunal administratif a balayé ces motivations, estimant que "les conditions d'accueil offertes par la requérante sur le plan familial, éducatif et psychologique correspondent aux besoins et à l'intérêt d'un enfant adopté".
Les juges administratifs s'appuient notamment sur les rapports des travailleurs sociaux "favorables à la demande d'agrément pour adoption" et soulignent que le couple formé par Mme B. et sa compagne "présente une solidité certaine".
La Haute autorité de lutte contre les discriminations (Halde) a également rendu le 5 octobre un avis estimant "discriminatoire" le refus de la collectivité territoriale du Jura.
La décision du tribunal administratif a été saluée comme une "grande victoire" par le député-maire Vert Noël Mamère, qui avait en 2004 symboliquement célébré un mariage entre deux hommes dans sa mairie de Bègles (Gironde).
Les associations de lutte contre l'homophobie, comme SOS homophobie et l'interassociative lesbienne, gaie, bi et trans Inter-LGBT, ont demandé que le gouvernement ou le Parlement valident par la loi le droit d'adopter pour les couples homosexuels.
Le porte-parole du gouvernement Luc Chatel a répété que l'exécutif n'était "pas favorable" à une telle mesure.
Malgré la forte médiatisation de leur affaire, Emmanuelle B. et sa compagne entendent préserver leur anonymat. "Maintenant, on va pouvoir suivre le parcours normal, parfois difficile, des autres gens qui cherchent à adopter. La suite, elle nous appartient et nous avons pas l'intention de la médiatiser", a déclaré Emmanuelle B.
AFP. 10.11.09
Commentaires
Ces lesbiennes peuvent se frotter les mains : elles vont pouvoir profiter de cette petit fille qu’on va leur offrir sur un plateau. Et comme le dit si bien l’AFP, Les associations de lutte contre l'homophobie, comme SOS homophobie et l'interassociative lesbienne, gaie, bi et trans Inter-LGBT, sans oublier les travelots et les pédophiles, viennent de remporter une grande victoire sur notre civilisation, laquelle vient de marquer là, un nouveau recul.
toutes ces revendications de familles hors normes qui veulent un enfant à tout prix me consternent. J'ai parfois l'impression que cela se situe sur le même niveau qu'avoir un animal domestique...Je doute qu'en grandissant hors d'une cellule familiale normale, un enfant puisse s'épanouir. Il y a dejà assez de gachis dans les familles monoparentales.
Je me suis toujours demandée aussi pourquoi des gens qui se proclament différents, qui le revendiquent, veulent à toutes fins, calquer leur couple sur la norme (mariage, enfants,...). Mais le pire c'est bien sûr que le droit leur donne raison.
Ce monde n'est plus le mien.
"par le député-maire Vert Noël Mamère, qui avait en 2004 symboliquement célébré un mariage entre deux hommes dans sa mairie de Bègles (Gironde)."
Fait-il partie de cette joyeuse corporation ?
«Ce monde n'est plus le mien.» : ne nous dites pas cela, chère Alice ! Ce monde que nous rejetons, n’est pas encore le nôtre, et, avec vous, nous espérons bien qu’il ne le devienne jamais ! Mais, à part cette phrase, j’approuve entièrement votre analyse. Merci.
@ Alice
C'est exactement ce que je ressentais, sans trouver les mots justes , que vous avez trouvés .
"J'ai parfois l'impression que cela se situe sur le même niveau qu'avoir un animal domestique."
Pauvres enfants, élevés dans le spectacle quotidien de l'inversion et du vice! A l'adolescence, ils peuvent en être gravement perturbés. mais de cela, ON s'en fiche, ce sont bien, talmudo sensi, des "animaux!
Ces gouines n'ont-elles pas honte de jouer le rôle de père et de père alors qu'elles rejettent les familles normales?
Que devient un garçon élevé par deux vieilles lesbiennes qui se bécotent?
"Il s?agit là d?une belle victoire contre l'homophobie"
Ces malades mentaux ne pensent qu'à eux ; ce n'est pas de l'homophobie que de respecter les lois de la nature et de sauvegarder les tout petits ; en effet, malheureux enfants donnés en pâture à des déviants , malheureux enfants qui ne connaitront pas la joie normale d'avoir un papa et une maman.
Honte à ces juges et ces associations criminelles .
A Gaëlle : je pense qu’être élevé par deux vieilles lesbiennes, c’est tout aussi grave pour une petite fille que pour un garçon. Et par deux vieux pédés, c’est l’horreur absolue, pour une petite fille comme pour un garçon.
@abad: c'est aussi grave pour les filles comme pour les garçons. Vous avez entièrement raison.
Par deux vieux pédés, c'est horrible!
Je me demande s'ils n'initient pas ces enfants adoptés, en douce...
C’est bien le problème, chère Gaëlle : on peut tout imaginer de la part de ces vieux débris animés seulement d’une farouche volonté d’avoir des enfants !