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Le fichier des allocataires sociaux bientôt opérationnel - Encore une annonce électoraliste?
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Ce projet, en gestation depuis 2007, vise à lutter contre la fraude.
Ficher les allocataires sociaux pour démasquer les fraudeurs : l'idée ne date pas de cet été. Ce projet, défendu ce week-end par Thierry Mariani, ministre des Transports et fondateur de la Droite populaire, pour «lutter contre les profiteurs», a pourtant déclenché dans la foulée une polémique.
Un nouvel «annuaire» antifraude verra le jour avant la fin de l'année, a acquiescé lundi Xavier Bertrand, confirmant une annonce de mars dernier. «On saura exactement qui touche quoi. On pourra éviter les doublons et on s'apercevra des incohérences de versement des prestations», a détaillé lundi le ministre du Travail. Dans le viseur : les arnaques aux RSA, aux allocations familiales, aux indemnités de chômage ou arrêt maladie…
Le concept de ce fichier géant, sur une proposition du député UMP Pierre Morange, remonte en fait à la loi de financement de la Sécurité sociale pour l'année… 2007. Cet outil n'avait cependant pas provoqué de grands remous jusqu'à présent. Baptisé RNCPS ou «Répertoire national commun de la protection sociale», il fait partie du plan de lutte du gouvernement contre les fraudes aux finances publiques. Créé par décret datant de décembre 2009, il a été complété par un arrêté de mars 2011 fixant la liste des organismes, des risques, droits et prestations entrant dans son champ. La Cnil a par ailleurs donné son feu vert au projet en 2009. «Cet outil s'inscrit dans notre politique de lutte antifraude mais, c'est aussi un moyen de simplifier les démarches des allocataires et mieux gérer leurs droits», souligne-t-on au ministère du Travail. «Le Répertoire national des bénéficiaires (RNB), déployé depuis 2008, permet d'ores et déjà aux Caisses d'allocations familiales (CAF) de mieux identifier leurs allocataires. Le Répertoire national commun de protection sociale (RNCPS) va permettre d'avoir une photographie complète de la situation d'un assuré social», a commenté Roselyne Bachelot, ministre des Solidarités.
«L'idée n'est pas nouvelle. En Belgique, il existe déjà une banque de données sociales et fiscales nommée Carrefour» , explique Daniel Buchet, en charge de la lutte contre la fraude à la Cnaf. Le fichier, dont la création est pilotée par la direction de la Sécurité sociale, sera géré par la Cnav. Toutes les caisses nationales sont appelées à l'alimenter avec leurs propres fichiers. Les allocataires seraient identifiés grâce à leur numéro de sécurité sociale, appelé NIR, leur nom, la nature des prestations reçues et leur date d'attribution. «Cela permettra de vérifier que la personne touche les bons droits quel que soit son régime» , résume Daniel Buchet. Cet outil devrait également permettre de mettre de l'ordre dans un système où «la majorité des irrégularités ne sont pas le fait des fraudeurs», ajoute-t-il. «Les données relatives à l'état civil sont déjà renseignées. Celles relatives aux prestations sont en cours d'intégration» , indique le ministère du Travail.
«Profiteurs du bas»
Fin juin, un rapport du député UMP des Bouches-du-Rhône Dominique Tian, également membre de la Droite populaire, a estimé la fraude sociale à 20 milliards d'euros. Un montant élevé qui s'explique par une estimation de la fraude aux prélèvements sociaux (cotisations patronales et salariales non versées en raison du travail au noir), entre 8 et 15,8 milliards d'euros. La fraude aux prestations (indemnités d'arrêts maladie, allocations familiales, RSA…) pourrait atteindre les 4 milliards, selon le parlementaire.
Reste que les termes employés par Thierry Mariani, parti en guerre contre les «profiteurs du bas» comme «les profiteurs du haut», ont heurté à gauche comme au centre. Le souvenir de la controverse provoqué par les propos de Laurent Wauquiez sur le RSA et le «cancer» de «l'assistanat» reste frais. «Le concours Lépine de la trouvaille la plus antisociale est bien ouvert au gouvernement», a lancé la députée Marisol Touraine, en charge de la protection sociale au PS. «Ficher les plus pauvres à des fins électoralistes ne saurait être une réponse à la détresse de millions de personnes honnêtes qui aspirent avant tout à sortir de la spirale de l'exclusion», a également regretté lundi le président du Nouveau Centre, Hervé Morin.
Une fraude massive qui pourrait atteindre les 20 milliards d'euros
Évaluer le montant de la fraude sociale n'est pas chose aisée. Sur la période 2006-2010, les fraudes détectées aux prestations sociales s'élèvent à 1,7 milliard d'euros, soit une progression de 100 % en quatre ans. Parmi les organismes les plus touchés figurent les branches famille (Cnaf) et maladie (Cnam) de la Sécurité sociale qui ont respectivement repéré des fraudes à hauteur de 348 millions et 729 millions d'euros. Mais ces chiffres restent bien en deçà de la réalité du phénomène. Dans son rapport remis à la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale en avril, la Cour des comptes évalue en effet entre 2 et 3 milliards d'euros le montant de la fraude aux prestations. Pour le député UMP Dominique Tian cette fraude pourrait même atteindre les 4 milliards d'euros, soit 1 % du montant total des prestations. Davantage que la fraude aux prestations, ce serait celle aux prélèvements qui pèserait toutefois le plus sur le budget de la Sécurité sociale. Entre 8,4 et 14,6 milliards d'euros de fraude, estime ainsi le Conseil des prélèvements obligatoires. Le travail au noir ainsi que les redressements de cotisations sociales seraient la cause de cette fraude massive aux prélèvements sociaux. Au total, ce sont près de 20 milliards d'euros de manque à gagner pour la Sécurité sociale. Soit le montant de son déficit. Louis Belenfant
LIRE AUSSI :
» Xavier Bertrand : «Les fraudeurs volent les Français»
Source Le Figaro - 08/08/11
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Londres sous le choc - Les révoltes ethniques s'étendent à Birmingham et à Leeds
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Crise financière: la France doit retrouver sa liberté face aux marchés
Communiqué de Marine Le Pen, Présidente du Front National
Depuis trois ans, la crise financière ne cesse de s’aggraver. Aucun discours, aucun Sommet ne parvient à l’enrayer. En France, Nicolas Sarkozy s’agite en permanence, nous fait croire que tout s’arrange à chaque accalmie, mais il échoue lamentablement comme les autres.
Aujourd’hui, la crise financière devient gravissime : elle se traduira par une explosion du chômage, de la précarité et de la dette.En réalité, Nicolas Sarkozy et les autres dirigeants ne peuvent pas enrayer la crise parce qu’ils ont lâché le gouvernail pour le confier aux marchés et aux banques.
Soumis à la domination de la finance internationale, Nicolas Sarkozy et les autres dirigeants sont aujourd’hui complètement perdus : leurs discours n’auront pas plus d’effets que par le passé.Etant donné la gravité de la situation, Marine Le Pen, Présidente du Front National, demande :
- Après 30 ans d’abdication, l’Etat doit reprendre le contrôle de la politique économique et remettre les marchés à leur place. La France doit s’affranchir de la tutelle des marchés : elle doit notamment retrouver sa capacité d’emprunter directement auprès d’une Banque de France restaurée dans ses prérogatives ;
- Dans l’immédiat, il faut cesser de renflouer les pays européens victimes de l’euro. Chaque milliard d’euros français versé est un milliard d’euros brûlé dans l’incendie de la dette.
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Un week-end d'émeutes à Londres
08/08/11
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Affaire DSK - Les avocats de Nafissatou Diallo portent plainte au civil
Première page de la plainte - (Cliquez sur la photo pour l'agrandir)
Ce lundi à 22h30 heure française (16h30 à New-York, ndlr), les avocats de Nafissatou Diallo ont déposé au tribunal du Bronx une plainte au civil, longue de 17 pages, contre Dominique Strauss-Kahn. Cette nouvelle procédure, qui pourrait aboutir à une demande de dommages et intérêts financiers, évoque une agression «sauvage et sadique» contre la jeune femme.
Cette démarche attendue signe l’offensive des avocats Kenneth Thompson et Douglas Wigdor à démontrer le préjudice subi par la femme de chambre lors de l’agression sexuelle dont elle assure avoir été victime le 14 mai dernier à l’hôtel Sofitel.Cette procédure est différente de celle déjà en cours au pénal qui vise l’ancien président du FMI pour sept chefs d’inculpation. Mais cette procédure pénale pourrait être compromise en raison des mensonges de la femme de chambre sur les conditions d’obtention de son permis d’asile politique. La prochaine audience dans ce volet pénal est prévue le 23 août.
Source Le Parisien - 08/08/11
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Toulouse: trois mosquées sont construction
07/08/2011 – 17h30
TOULOUSE (NOVOpress) - Les projets de construction de véritables mosquées géantes s’enchaînent à un rythme soutenu un peu partout en France. Après celle de Strasbourg, la deuxième plus grande mosquée d’Europe, qui a ouvert officiellement ses portes la semaine dernière, la ville de Toulouse devrait voir dans les prochains mois s’achever les travaux de la future mosquée d’Empalot. Et une nouvelle fois, les dimensions de l’édifice sont pharaoniques : pour un coût de 3,5 millions d’euros et étendue sur plus de 2 000 m2, elle devrait disposer d’une surface de prière supérieure à celle des grandes mosquées de Lyon et Paris, le tout surmonté d’un dôme et d’un minaret de 22 m de hauteur !Mais les constructions de mosquées ne vont pas s’arrêter en si bon chemin puisque d’autres mosquées sont en construction ou en projet à Toulouse : au Mirail, à Tabar et en projet à Basso-Cambo et Bagatelle.
[cc] Novopress.info, 2011, Dépêches libres de copie et diffusion sous réserve de mention de la source d'origine
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Dette américaine: la bourse de tel Aviv perd 7%à la clôture
07/08/11
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Très violentes émeutes ethniques dans la banlieue nord de Londres (6 août 2011)
Tottenham, un quartier à forte présence extra-européenne et musulmane de la banlieue nord de Londres, a été le théâtre hier de violentes émeutes, occasionnant huit blessés du côté des forces de l’ordre. Pillages, incendie d’autobus, voitures de police et camionnettes en flammes, tels ont été les dommages de cette journée de violences ethniques.
Suite à la marche de protestation organisée après le décès d’un jeune homme dans le cadre d’une altercation avec la police, cette explosion de violence est la pire constatée depuis des années dans ce secteur londonien. Débordées, les forces de l’ordre ont été assaillies à coups de projectiles et de cocktails Molotov par des centaines d’individus déchaînés. Ce matin, elles revenaient en force dans ce quartier dévasté.
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NPI - 07/08/11
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Réactions des Grecs aux prières musulmanes dans la rue
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Prières musulmanes en pleine rue à Athènes
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Philippe Vardon et Christian Estrosi sur RTL
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L'OTAN projette une offensive contre la Syrie, selon Moscou
L’OTAN élabore une opération militaire contre la Syrie, théâtre d’un mouvement de contestation sans précédent depuis la mi-mars, a assuré dans une interview au journal Izvestia le représentant permanent de la Russie auprès de l’Alliance, Dmitri Rogozine.
« Ils la préparent d’ores et déjà. Cette campagne serait l’achèvement logique des opérations militaires et informationnelles menées pars certains pays occidentaux en Afrique du Nord », a indiqué l’ambassadeur.
Selon lui, une opération militaire de l’OTAN est surtout possible « dans les pays dont les dirigeants ne partagent pas les mêmes opinions que l’Occident ».
Redoutant une répétition du scénario libyen, la Russie s’opposera à tout recours à la force.
NPI - 07/08/11
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L'hélicoptère US a bien été abattu par des talibans
07/08/11
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Afghanistan: deux soldats français tués, cinq autres blessés
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Deux soldats français ont été tués et cinq autres blessés dimanche en Afghanistan, dans la vallée de Tagab (est), lors d'un accrochage avec des insurgés, a annoncé l'Elysée dans un communiqué.
Les deux morts sont deux légionnaires du 2ème Régiment étranger de parachutistes de Calvi (Corse). Leur décès porte à 72 le nombre de soldats français morts en Afghanistan depuis fin 2001.
Au total quatre militaires de l'Otan ont été tués dimanche dans deux accrochages distincts en Afghanistan, l'autre étant survenu dans le sud du pays, selon la force de l'Otan (Isaf).«C'est avec une très grande tristesse que le président de la République a appris la mort ce matin de deux légionnaires du 2ème REP en Afghanistan qui, alors qu'ils participaient à la fouille d'une position fortifiée afghane dans la vallée de Tagab, ont été pris à partie par des insurgés», affirme l'Elysée.
Le communiqué ajoute que le chef de l'Etat «présente aux familles et à leurs proches ses plus sincères condoléances et s'associe à leur douleur. Il souhaite aux cinq blessés un prompt rétablissement».
«Au lendemain de la perte de l'hélicoptère américain et de ces décès français, le chef de l'État exprime, à nouveau, la détermination de la France à continuer d'oeuvrer au sein de la Force internationale d'assistance à la sécurité pour rétablir paix et stabilité dans ce pays et contribuer à son développement», ajoute la présidence.
La force de l'Otan en Afghanistan (Isaf) avait annoncé un peu plus tôt la mort de quatre de ses militaires dans deux attaques distinctes d'insurgés dans le sud et l'est du pays. La nationalité des deux autres soldats n'était pas immédiatement connue.Source Le Parisien - 07/08/11 -
Edward HOPPER (1882-1967)
Nighthawks (Oiseaux de nuit) - 1942
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Les Etats-Unis n'ont plus leur "AAA" - Il ne leur reste qu'ObAmA...
Dette américaine - (Cliquez sur la photo)
06/08/2011
WASHINGTON (NOVOpress) – Pour la première fois de leur histoire, les Etats-Unis n’ont plus leur AAA, la note la meilleure, pour la dette publique du pays. L’agence d’évaluation financière Standard and Poor’s (S&P) a en effet décidé vendredi soir de diminuer cette note à AA+, compte tenu des «risques politiques» du déficit budgétaire.
Cette annonce est faite alors que les places boursières sont toujours très nerveuses.
[cc] Novopress.info, 2011, Dépêches libres de copie et diffusion sous réserve de mention de la source d'origine
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La justice allemande dédommage un tueur d'enfant
L’Est Républicain nous apprend que la justice allemande a accordé jeudi 3.000 euros de dédommagements à un tueur d’enfant parce qu’un policier l’avait menacé pour lui faire avouer où était sa victime, suscitant une vague d’indignation dans le pays.
Magnus Gäfgen avait été condamné à la prison à vie en juillet 2003 pour avoir enlevé puis tué Jakob von Metler, âgé alors de 11 ans, fils d’un riche banquier dont il exigeait une rançon d’un million d’euros.
La rançon avait été déposée à un arrêt de tramway à Francfort, ce qui avait permis aux policiers de filer le suspect et de l’arrêter rapidement.
Espérant pouvoir retrouver l’enfant encore en vie, deux policiers qui avaient interrogé Magnus Gäfgen durant sa garde à vue l’avaient menacé de « vives souffrances » s’il ne révélait pas où se trouvait l’enfant. Le suspect avait alors avoué où il avait caché le corps.
M. Gäfgen, actuellement âgé de 36 ans, a droit à 3.000 euros plus intérêts, car les policiers « ont gravement porté atteinte à la dignité humaine » lors d’un interrogatoire en 2002, a déclaré le juge du tribunal de grande instance à Francfort, Christoph Hefter.
La façon de procéder des enquêteurs ne peut pas être compensée de façon satisfaisante autrement que par le paiement de dédommagements, a-t-il ajouté, estimant que les deux policiers n’avaient pas épuisé tous les moyens pour faire parler M. Gäfgen.
Ce dernier se dit aujourd’hui encore traumatisé par sa garde à vue qu’il considère comme une forme de torture et réclamait 10.000 euros de dédommagements.
Le tribunal a rejeté la notion de torture et estimé que le plaignant n’avait pas prouvé que ses troubles psychiques résultaient de son interrogatoire.
Les deux policiers qui l’avaient interrogé s’étaient vus infligés en 2004 des amendes avec sursis.Lire la suite de cet article »
06/08/11
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Une plainte pour violences déposée contre le maire UMP de Fréjus
Elie Brun
Le premier magistrat de Fréjus s’est violemment accroché avec une famille de touristes. Lui riposte et dit n’avoir rien à se reprocher
Que s’est-il passé ce jour-là sur la plage de l’Alba? L’altercation est suffisamment grave pour qu’une plainte pour violences ait été déposée contre le maire de Fréjus, Élie Brun, et qu’une ITT de 10 jours ait été accordée à une mère de famille en vacances dans la région. La scène s’est déroulée dans le courant du mois de juillet sur une plage privée de Fréjus, l’Alba, où Élie Brun a pris ses habitudes.
Une famille de cinq personnes originaire des Pyrénées-Atlantiques s’était installée sur le sable, devant la plage privée, sur ce que l’on nomme la bande des 5 mètres. « Les plagistes ne voulaient pas que nous nous installions là, alors que nous ne gênions personne », explique la mère de famille, Dominique Nottin. « On avait juste installé nos serviettes, on ne faisait rien de mal. Nous avons été agressés verbalement pendant trente à quarante minutes, complète son époux, Thierry, médecin de campagne. ça a été jusqu’à des menaces physiques contre le fiancé de notre fille. On a décidé de partir, et c’est là que les choses ont dégénéré. Tout ça pour un malheureux bout de plage ». Selon des témoins de la scène, Élie Brun aurait violemment pris à partie la famille, leur lançant à plusieurs reprises : « On ne veut pas de gens comme vous ici ». Les choses auraient pu en rester là.
Sous l’œil d’une caméra
Tandis qu’elle retourne vers sa voiture pour regagner sa résidence, à Agay, la famille est poursuivie par l’équipe de la plage. Un homme attrape Dominique Nottin, qui avait filmé la scène avec son appareil photo pour le lui arracher. Dans la bousculade, il lui fracture la deuxième phalange du troisième doigt et lui prend l’appareil pour le fracasser contre le sol du parking. La police municipale et les gardiens de la paix, alertés sur le fait que le maire se faisait agresser, arrivent sur les lieux. L’altercation se poursuit sous l’œil d’une caméra du magazine 90’ (1), en présence de la police. Furieux, invectivant les touristes, invoquant son statut de premier magistrat et d’officier de police judiciaire le maire demande à ses hommes d’ « embarquer » la famille.
« La police nationale a heureusement calmé le jeu », note Thierry Nottin. Entendue au commissariat de Fréjus – où l’on s’enferme dans le plus grand mutisme sur cette affaire –, la famille porte plainte contre le gérant de l’établissement et le premier magistrat pour violences et dégradation. Une procédure est en cours. Ce que nous a confirmé la procureure de Draguignan, Danielle Drouy-Ayral, qui a demandé un complément d’information avant de décider de la suite à donner à cette affaire.
« J’aurais dû être plus agressif »
Joint par téléphone, Élie Brun assume. Mieux, il « regrette de ne pas avoir été plus agressif. Ces gens-là ont manqué de respect à une personne qui travaillait sur la plage, le traitant de sale bougnoule [ce que la famille dément, N.D.L.R.]. Et cela, je ne le supporte pas. Un être humain, qui en plus se lève à 5 heures du matin pour aller bosser, ça se respecte ».
« Ils nous ont reproché d’empiéter sur le domaine public maritime avant d’insulter mon employé », ajoute Sébastien Scaglia, le patron de la plage privée. La plainte en elle-même ? Elle « ne gêne pas » Élie Brun, « prêt à aller en correctionnelle s’il le faut, pour dire qu’on n’a pas le droit de traiter une personne de bougnoule ».
1. Une équipe du magazine 90 minutes (90’) suivait les policiers de Fréjus pour la réalisation d’un reportage sur la sécurité l’été dans les stations balnéaires. La programmation est prévue le 30 août sur TMC.Source Var Matin - 07/08/11
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Immigration massive: la Grèce se protège
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06/08/2011
ATHENES (NOVOpress) – La Grèce met les moyens pour se protéger des vagues migratoires sauvages en provenance de Turquie. Ainsi, le ministère de la Protection du citoyen a annoncé officiellement hier après-midi la construction d’une clôture en fil barbelé sur la frontière gréco-turque. L’ouvrage devrait coûter plus de 5 millions d’euros.
Cette clôture, « comprendra deux barrières parallèles en fil barbelé longues de 10,3 km chacune et d’une hauteur de 2,5 à 3 mètres et sera construite sur la ligne frontalière près de Kastanies », a annoncé le ministère. Il s’agit de sécuriser le passage le plus fréquenté par les immigrés pour traverser le fleuve Evros séparant la Grèce et la Turquie.
Une zone passoire puisqu’elle représente près de la moitié des entrées illégales détectées sur le continent européen. Début janvier, Christos Papoutsis, ministre grec chargé de l’Immigration, avait rappelé que c’est le « devoir du gouvernement de protéger les droits des citoyens grecs et de ceux qui résident légalement dans le pays ».
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